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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDS INTERNATIONAL
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Quervel – Rauzy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Quervel – Rauzy
TDS INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3705323
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2020
Quervel – Rauzy de TDS INTERNATIONAL

Présentation de la marque Quervel – Rauzy

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quervel – Rauzy »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDS INTERNATIONAL domicilié(e) 9 Rue du Dome - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GRANDPEY domicilié(e) 31 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quervel – Rauzy est expirée depuis le 15 janvier 2020.

TDS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RDG , REDCO , TDS International


TDS INTERNATIONAL, SARL - 9 Rue du Dome - 75116 - PARIS - France


Maître GRANDPEY - 31 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533065 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; Ensembles (machines) pour la lubrification des machines ;

Installation, entretien et réparation de machines.